Conditions Générales de Vente (CGV) de The Content Avenue

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’abonnement et d’utilisation des services de The Content Avenue, plateforme de diffusion de contenu vidéo accessible à l’adresse [thecontentavenue.com].

2. Acceptation des CGV

L’abonnement à la Plateforme implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par l’utilisateur (ci-après « l’Abonné »). En s’abonnant, l’Abonné reconnaît avoir pris connaissance des CGV et accepte d’y être soumis.

3. Abonnement et Accès aux Contenus

3.1 Offre d’Abonnement 

L’abonnement à The Content Avenue donne accès à un catalogue de contenus vidéo, selon la formule choisie par l’Abonné. Les formules d’abonnement disponibles, ainsi que leurs tarifs, sont décrits sur le site [thecontentavenue.com] rubrique Inscription.

3.2 Modalités d’Abonnement

L’Abonné peut souscrire un abonnement en ligne en remplissant le formulaire d’inscription et en procédant au paiement sur la Plateforme. L’abonnement est personnel, incessible et non transférable. 

3.3 Durée de l’Abonnement 

Les abonnements sont souscrits pour une durée déterminée (mensuelle, trimestrielle, annuelle, etc.) et renouvelés automatiquement sauf résiliation par l’Abonné conformément aux dispositions de l’article 6.

4. Tarifs et Paiement

4.1 Tarifs

Les prix des abonnements sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). The Content Avenue se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment. En cas de modification, l’Abonné en sera informé au moins 5 jours avant l’entrée en vigueur des nouveaux tarifs.

4.2 Modalités de Paiement

Le paiement de l’abonnement s’effectue par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par la Plateforme. Le paiement est débité automatiquement au début de chaque période d’abonnement. Bien que l’abonnement soit résiliable à tout moment, nous n’opérons aucun remboursement des sommes facturées. Une fois résilié, votre prochain cycle de paiement ne sera plus facturé. 

4.3 Sécurité des Paiements

Les transactions effectuées sur la Plateforme sont sécurisées par un système de cryptage des données afin de garantir la confidentialité des informations bancaires.

5. Résiliation

L’Abonné peut résilier son abonnement à tout moment via son espace personnel sur la Plateforme. La résiliation prendra effet à la fin de la période d’abonnement en cours.

6. Responsabilités de l’Abonné

L’Abonné s’engage à utiliser la Plateforme conformément aux présentes CGV et aux lois en vigueur. Toute utilisation frauduleuse ou abusive de la Plateforme entraînera la suspension ou la résiliation de l’abonnement, sans remboursement des sommes versées.

7. Responsabilités de The Content Avenue

The Content Avenue s’engage à fournir un accès à la Plateforme et à ses contenus dans les meilleures conditions possibles. Toutefois, The Content Avenue ne saurait être tenu responsable des interruptions, retards ou dysfonctionnements du service dus à des circonstances indépendantes de sa volonté.

8. Protection des Données Personnelles

Les données personnelles collectées lors de la souscription de l’abonnement sont traitées conformément à la politique de confidentialité de The Content Avenue, disponible à l’adresse [thecontentavenue.com].

9. Modification des CGV

The Content Avenue se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront notifiées aux abonnés par tout moyen approprié et prendront effet immédiatement.

10. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit Français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, l’Abonné peut contacter The Content Avenue à l’adresse suivante : contact@thecontentavenue.com/

Conditions de licence de The Content Avenue

En accédant et en utilisant nos services, vous acceptez les termes de cette licence. Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser nos produits à des fins personnelles et commerciales.

Usage autorisé

Vous pouvez utiliser nos produits pour créer du contenu pour des sites web, des vidéos, des réseaux sociaux et d’autres médias. Cependant, vous ne pouvez pas revendre, redistribuer ou partager nos produits avec des tiers sans autorisation explicite.

Propriété intellectuelle

L’utilisation de nos services ne vous confère aucun droit de propriété sur nos produits ou notre propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée de nos produits est interdite et peut entraîner la révocation de votre licence.